Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYCLING CENTER
MOTTEZ

Numéro de dépôt :
92443043
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2002

Présentation de la marque RECYCLING CENTER

Déposée le 19 novembre 1992 par la société MOTTEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RECYCLING CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société MOTTEZ domicilié(e) 108, rue du Général Leclerc, 59420 ARMENTIERES (Nord) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 321 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CABINET LEPAGE ET AUBERTIN - France.

La marque RECYCLING CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLING CENTER est expirée depuis le 19 novembre 2002.

MOTTEZ a également déposé les autres marques suivantes : TABLE STAR , SYSTEME V , HELIMODULE , Electri' BIKE , ESCAMURAL , ESCAMODULE , EURO-SIEGE , SECURI'KIT , PALMOT , PINCE CROCODILE


MOTTEZ - 108, rue du Général Leclerc, 59420 ARMENTIERES (Nord) - France - SIREN 303321152


INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CABINET LEPAGE ET AUBERTIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); poubelles et supports de sacs poubelles, peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, objets décoratifs et d'art en verre, porcelaine et faïence